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Les différents types de garanties
Nicolas CHECK avatar
Écrit par Nicolas CHECK
Mis à jour il y a plus d'un an

Lorsqu'un emprunteur demande un prêt à October, nous pouvons demander une garantie pour le prêt. Les garanties peuvent réduire le risque de perte en capital, étant donné que nous pouvons nous reposer sur le garant ou la garantie en cas de non remboursement. Les garanties qui s'appliquent à un projet sont ajoutées à la description du projet. Chez October, nous avons 6 types de garanties, que nous expliquerons brièvement dans ce tutoriel.

La garantie personnelle

Une garantie personnelle est une promesse faite par une personne, généralement le propriétaire de l'entreprise, de rembourser le prêt si l'emprunteur ne peut pas le faire. Si l'emprunteur n'est pas en mesure d'effectuer les remboursements, nous pouvons exiger le paiement de la personne qui a signé la garantie personnelle. Cela met en péril ses biens personnels, tels que ses économies ou sa maison. La garantie personnelle peut porter sur la totalité ou une partie du montant du prêt. Les conditions sont définies dans un accord séparé avec le garant, dont vous trouverez les éléments essentiels dans votre contrat de prêt.

La garantie d'entreprise

On parle de garantie d'entreprise lorsqu'une société promet de rembourser un prêt ou une dette au nom d'une autre entité (comme une filiale, une co-entreprise ou un partenaire). Le garant accepte de rembourser le prêt si l'emprunteur ne le fait pas. Nous pouvons exiger un paiement du garant pour récupérer l'argent. La garantie d'entreprise peut porter sur la totalité ou une partie du prêt, tout comme une garantie personnelle. La garantie fournie par BpiFrance pour certains prêts français est également qualifiée de garantie d'entreprise.

La garantie d'État

Une garantie d'État est une garantie fournie par le gouvernement pour améliorer l'accès au crédit des emprunteurs. Les garanties d'État peuvent être accordées à des fins diverses, par exemple pour soutenir les petites et moyennes entreprises. Les garanties d'État peuvent être un moyen efficace d'encourager l'investissement privé et de soutenir la croissance économique, en particulier dans les régions ou les secteurs mal desservis par les prêteurs traditionnels. Les conditions de chaque garantie sont différentes. C'est pourquoi nous avons rédigé un tutoriel distinct pour chaque garantie d'État ici.

Hypothèque commerciale

Une hypothèque commerciale est un type de garantie de prêt qui utilise un bien immobilier comme garantie du prêt. Dans le cadre d'une hypothèque commerciale, l'emprunteur donne son bien en garantie du prêt, ce qui donne aux prêteurs un droit légal sur le bien en cas de défaut de paiement de la part de l'emprunteur. En cas de non remboursement, nous pouvons alors vendre le bien et utiliser le produit de la vente pour rembourser les prêteurs.

Nantissement du fonds de commerce

Le nantissement est un type de garantie de prêt qui utilise des actifs mobiliers, tels que des stocks, des équipements ou des créances clients, comme garantie du prêt. Dans le cadre d'un accord de nantissement, l'emprunteur donne ses actifs en garantie du prêt, ce qui donne au prêteur un droit légal sur les actifs en cas de défaut de paiement de la part de l'emprunteur. En cas de défaut, nous pouvons alors vendre les actifs et utiliser le produit de la vente pour rembourser les prêteurs.

Garantie par un fonds de garantie

Une garantie par un fonds de garantie est un type de garantie de prêt fournie par une institution spécialisée. Dans le cadre d'un accord de garantie par un fonds de garantie, l'emprunteur obtient un prêt auprès d'un prêteur et le fonds de garantie fournit une garantie au prêteur pour couvrir une partie du montant du prêt en cas de défaut de paiement. L'emprunteur paie une commission au fonds de garantie pour la garantie.

Important

Si une garantie s'applique à un prêt, cela n'implique pas que l'entreprise ne puisse pas faire défaut. Vous pouvez perdre le capital que vous avez investi si le garant n'est pas solvable au moment de la mise en jeu de la garantie ou si la valeur du collatéral se détériore. Pour plus d'informations sur la garantie d'un prêt, vous pouvez consulter notre tutoriel : Qu'est-ce qu'une garantie de prêt ?

De plus, ce tutoriel explique le principe de base de chaque type de garantie. Il peut y avoir des nuances par projet ou par pays d'origine du projet.

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